LEBRE Christophe Eugène Philippe Jean LEBRE Annie, épouse ROUSSILLON
Numéro de dépôt :
94507127
Date de dépôt :
18/02/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/02/2024
Présentation de la marque ROTOBACS
Déposée le 18 février 1994 par LEBRE Christophe Eugène Philippe Jean et LEBRE Annie
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ROTOBACS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-13 du 1 avril 1994.
Les déposants sont LEBRE Christophe Eugène Philippe Jean domicilié(e) 11 avenue du Docteur Lacroix - 94270 - LE KREMLIN BICETRE - France et LEBRE Annie, épouse ROUSSILLON domicilié(e) Rue Chanzy - 45000 - ORLEANS - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ARMENGAUD AINE domicilié(e) 3 avenue Bugeaud - 75116 - PARIS - France.
La marque ROTOBACS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94507127.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LEBRE Christophe Eugène Philippe Jean - 11 avenue du Docteur Lacroix - 94270 - LE KREMLIN BICETRE - France
LEBRE Annie, épouse ROUSSILLON - Rue Chanzy - 45000 - ORLEANS - France
Cabinet ARMENGAUD AINE - 3 avenue Bugeaud - 75116 - PARIS - France
Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2004-29
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-24
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-16
Renouvellement sans limitation le 30 janvier 2004 n°2257804 - Publication au BOPI 2004-01-30
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-31
Inscription le 20 mars 2006 - Transmission totale de propriété n°430453 - Publication au BOPI 2006-03-20
Inscription le 17 mai 2005 - Concession de licence n°412175 - Publication au BOPI 2005-05-17
Publication - Publication le 1 avr. 1994 au BOPI 1994-13
Inscription le 2 mai 2011 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°547959 - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-05-02
Renouvellement sans limitation le 12 novembre 2013 n°2543549 - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-11-12
Appareils de manutention à commande manuelle ou à commande motorisée, électrique ou thermique Chariots de manutention, chariots élévateurs, à commande manuelle ou à commande motorisée, électrique ou thermique
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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