LEBRE Christophe Eugène Philippe Jean LEBRE Annie, épouse ROUSSILLON
Numéro de dépôt :
96657275
Date de dépôt :
27/12/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/12/2026
Présentation de la marque ROTO-BOBINE
Déposée le 27 décembre 1996 par LEBRE Christophe Eugène Philippe Jean et LEBRE Annie
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ROTO-BOBINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-05 du 31 janvier 1997.
Les déposants sont LEBRE Christophe Eugène Philippe Jean domicilié(e) 11 rue du Docteur Lacroix - 94270 - LE KREMLIN BICETRE - France et LEBRE Annie, épouse ROUSSILLON domicilié(e) rue Chanzy - 45000 - ORLEANS - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SAS ARMENGAUD AINE, Mme SIEFER-GAILLARDIN Anne domicilié(e) 16 RUE Gaillon - 75002 - PARIS - France.
La marque ROTO-BOBINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96657275.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LEBRE Christophe Eugène Philippe Jean - 11 rue du Docteur Lacroix - 94270 - LE KREMLIN BICETRE - France
LEBRE Annie, épouse ROUSSILLON - rue Chanzy - 45000 - ORLEANS - France
SAS ARMENGAUD AINE, Mme SIEFER-GAILLARDIN Anne - 16 RUE Gaillon - 75002 - PARIS - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-16
Renouvellement sans limitation le 14 juin 2007 n°2343884 - Publication au BOPI 2007-06-14
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-16
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-23
Inscription le 20 mars 2006 - Transmission totale de propriété n°430453 - Publication au BOPI 2006-03-20
Inscription le 22 février 2007 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°450534 - Publication au BOPI 2007-02-22
Publication - Publication le 31 janv. 1997 au BOPI 1997-05
Renouvellement sans limitation le 6 septembre 2016 n°2627167 - Publication le 10 févr. 2017 au BOPI 2016-09-06
Appareils de manutention à commande manuelle ou à commande motorisée, électrique ou thermique Chariots de manutention, chariots élévateurs, à commande manuelle ou à commande motorisée, électrique ou thermique
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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