Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRANS 1000
Monsieur LEBRE Charles Jean-Pierre

Numéro de dépôt :
1116126
Date de dépôt :
11/12/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque TRANS 1000

Déposée le 11 décembre 1979 par monsieur LEBRE Charles Jean-Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « TRANS 1000 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur LEBRE Charles Jean-Pierre domicilié(e) 35, rue de l'Orangerie 91700 - STE GENEVIEVE DES BOIS. - France.

La marque TRANS 1000 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1116126.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08 12

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque TRANS 1000 est expirée depuis le 11 décembre 1989.

LEBRE Charles Jean-Pierre a également déposé les autres marques suivantes : PAL - BAC , TA , TRANS BAK , TENDEX , MANU VIT , TRANSELEVATEUR , ROTOFUTS , ROTOBACS , LEV 300


Monsieur LEBRE Charles Jean-Pierre - 35, rue de l'Orangerie 91700 - STE GENEVIEVE DES BOIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-027

Chariots, élévateurs gerbeurs, tous appareils de manutention manuelle et motorisée, électrique et thermique, baos et rayonnages, convoyeurs, mécanique générale.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.