Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur LEBRE Charles Jean Pierre
/
ROTOBACS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROTOBACS
Monsieur LEBRE Charles Jean Pierre

Numéro de dépôt :
17075
Date de dépôt :
23/11/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/11/1992

Présentation de la marque ROTOBACS

Déposée le 23 novembre 1982 par monsieur LEBRE Charles Jean Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROTOBACS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur LEBRE Charles Jean Pierre domicilié(e) 35 , rue de l'Orangerie, 91700 STE GENEVIEVE DES BOIS. - France.

La marque ROTOBACS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 17075.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 08 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROTOBACS est expirée depuis le 23 novembre 1992.

LEBRE Charles Jean Pierre a également déposé les autres marques suivantes : PAL - BAC , TA , TRANS BAK , TENDEX , MANU VIT , TRANS 1000 , TRANSELEVATEUR , ROTOFUTS , LEV 300


Monsieur LEBRE Charles Jean Pierre - 35 , rue de l'Orangerie, 91700 STE GENEVIEVE DES BOIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-50

Chariots , élévateurs gerbeurs , tous appareils de manutention manuelle et motorisée , électrique et thermique , bacs et rayonnages , convoyeurs , pince de manutention à serrage statique et autoserreuse manuelle ou motorisée.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.