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Marques déposées par monsieur LEBRE Charles Jean-Pierre
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PAL - BAC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAL - BAC
Monsieur LEBRE Charles Jean-Pierre

Numéro de dépôt :
1246337
Date de dépôt :
18/08/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/08/1993

Présentation de la marque PAL - BAC

Déposée le 18 août 1983 par monsieur LEBRE Charles Jean-Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PAL - BAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur LEBRE Charles Jean-Pierre domicilié(e) 35, rue de l'Orangerie, 91700 SAINTE GENEVIEVE DES BOIS. - France.

La marque PAL - BAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1246337.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAL - BAC est expirée depuis le 18 août 1993.

LEBRE Charles Jean-Pierre a également déposé les autres marques suivantes : TA , TRANS BAK , TENDEX , MANU VIT , TRANS 1000 , TRANSELEVATEUR , ROTOFUTS , ROTOBACS , LEV 300


Monsieur LEBRE Charles Jean-Pierre - 35, rue de l'Orangerie, 91700 SAINTE GENEVIEVE DES BOIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-07

Chariots, élévateurs gerbeurs, tous appareils de manutention manuelle et motorisée, électrique et thermique, bacs et rayonnages, convoyeurs, mécanique générale.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.