Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DSE-DAISIE
LEBOURG Jean-Pierre

Numéro de dépôt :
3333302
Date de dépôt :
05/01/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/01/2015
DSE-DAISIE de LEBOURG Jean-Pierre

Présentation de la marque DSE-DAISIE

Déposée le 5 janvier 2005 par LEBOURG Jean-Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DSE-DAISIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-06 du 11 février 2005.

Le déposant est LEBOURG Jean-Pierre domicilié(e) 21230 LE FETE - 21230 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEBOURG Jean-Pierre domicilié(e) Dans l'Ame,21230 LE FETE - 21230 - France.

La marque DSE-DAISIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3333302.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DSE-DAISIE est expirée depuis le 5 janvier 2015.

LEBOURG Jean-Pierre a également déposé les autres marques suivantes : DSE-DRAGSTER


LEBOURG Jean-Pierre - 21230 LE FETE - 21230 - France


LEBOURG Jean-Pierre - Dans l'Ame,21230 LE FETE - 21230 - France


Inscription le 7 novembre 2005 - Transmission totale de propriété n°422468 - Publication au BOPI 2005-11-07

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-24

Publication - Publication le 11 févr. 2005 au BOPI 2005-06

Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; cartes à mémoire ou à microprocesseur.