Déposée le 26 février 1996 par LEBOUCHER Daniel
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « EQUIPOLE DU PETIT-PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-14 du 5 avril 1996.
Le déposant est LEBOUCHER Daniel, domicilié(e) 16, La Madeleine, 22320 CORLAY - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEBOUCHER Daniel - France.
La marque EQUIPOLE DU PETIT-PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96613310.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EQUIPOLE DU PETIT-PARIS est expirée depuis le 26 février 2006.
LEBOUCHER Daniel - 16, La Madeleine, 22320 CORLAY - France
LEBOUCHER Daniel - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-32
Publication - Publication le 5 avr. 1996 au BOPI 1996-14
- Dessage et entraînement de chevaux - Organisation d'épreuves sportives équestres, de spectacles équestres - Organisation de stage sportifs ou culturels dans le domaine du cheval - Organisation de colloques et d'expositions dans le domaine du cheval - Fouets et sellerie - Animaux vivants: chevaux - Aliments pour chevaux
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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