Déposée le 28 octobre 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LEBORGNE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « BATIPRO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-50 du 10 décembre 1999.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LEBORGNE domicilié(e) 20 Boulevard d'Auvergne - 42500 - LE CHAMBON FEUGEROLLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 847 964 517 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Hecké domicilié(e) 28 Cours Jean Jaurès - 38000 - GRENOBLE - France.
La marque BATIPRO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99821391.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LEBORGNE, Société par actions simplifiée - 20 Boulevard d'Auvergne - 42500 - LE CHAMBON FEUGEROLLES - France - SIREN 847964517
Cabinet Hecké - 28 Cours Jean Jaurès - 38000 - GRENOBLE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-14
Publication - Publication le 10 déc. 1999 au BOPI 1999-50
Inscription le 29 septembre 2009 - Transmission totale de propriété n°507357 - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-09-29
Renouvellement sans limitation le 12 octobre 2009 n°2420320 - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-10-12
Inscription le 23 novembre 2010 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°536195 - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-11-23
Inscription le 6 juin 2014 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°625459 - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-06-06
Inscription le 21 octobre 2019 - Transmission totale de propriété n°771373 - Publication le 29 nov. 2019 au BOPI 2019-10-21
Renouvellement sans limitation le 29 octobre 2019 n°2729526 - Publication le 6 mars 2020 au BOPI 2019-10-29
Manches métalliques pour outils à mains. Outils et instruments à main entraînés manuellement pour le bâtiment, la taillanderie, le jardinage, la martellerie, bêches, pelles, pioches, marteaux, masses, massettes, haches, truelles, fourches, serpes, binettes, faux, faucilles, serre-joints, tenailles. Manches non métalliques pour outils à mains.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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