(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 7 janvier 1985 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LEBON & VERNAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1323960.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 7 janvier 2005.
LEBON & VERNAY a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 17 novembre 1994 n°2040470 - Publication au BOPI 1994-11-17
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-09