Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A.A.A.A.A DEPANAIX A AIX ASSOCIATION ANCIENNE ARTISANALE
LEBON Etienne Artisan

Numéro de dépôt :
3131500
Date de dépôt :
15/11/2001
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/11/2011
A.A.A.A.A DEPANAIX A AIX ASSOCIATION ANCIENNE ARTISANALE de LEBON Etienne Artisan

Présentation de la marque A.A.A.A.A DEPANAIX A AIX ASSOCIATION ANCIENNE ARTISANALE

Déposée le 15 novembre 2001 par LEBON Etienne Artisan auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « A.A.A.A.A DEPANAIX A AIX ASSOCIATION ANCIENNE ARTISANALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-51 du 21 décembre 2001.

Le déposant est LEBON Etienne Artisan, domicilié(e) domicile 1367 chemin d'Eguille CELONY, 13090 Aix en PR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr LEBON Etienne - France.

La marque A.A.A.A.A DEPANAIX A AIX ASSOCIATION ANCIENNE ARTISANALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3131500.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A.A.A.A.A DEPANAIX A AIX ASSOCIATION ANCIENNE ARTISANALE est expirée depuis le 15 novembre 2011.


LEBON Etienne Artisan - domicile 1367 chemin d'Eguille CELONY, 13090 Aix en PR - France


Mr LEBON Etienne - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-17

Publication - Publication le 21 déc. 2001 au BOPI 2001-51

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