Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STASSEL
LEBON ET CIE, SARL, 2, rue Courmont, 59000 LILLE.

Numéro de dépôt :
1190197
Date de dépôt :
17/12/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque STASSEL

Déposée le 17 décembre 1981 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LEBON ET CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « STASSEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LEBON ET CIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ECREPONT. - France.

La marque STASSEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1190197.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque STASSEL est expirée depuis le 17 décembre 1991.


LEBON ET CIE, SARL, 2, rue Courmont, 59000 LILLE. - France


ECREPONT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-19

Machines et machines-outils;moteurs (excepté pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules terrestres);grands instruments pour l'agriculture; couveuses.