Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECOSPHERE
LEBOFF Gabriel

Numéro de dépôt :
99827476
Date de dépôt :
07/12/1999
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/12/2009

Présentation de la marque ECOSPHERE

Déposée le 7 décembre 1999 par LEBOFF Gabriel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ECOSPHERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-02 du 14 janvier 2000.

Le déposant est LEBOFF Gabriel, domicilié(e) 15 rue de l'Autan Blanc, 31240 L'UNION - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEBOFF Gabriel - France.

La marque ECOSPHERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99827476.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOSPHERE est expirée depuis le 7 décembre 2009.


LEBOFF Gabriel - 15 rue de l'Autan Blanc, 31240 L'UNION - France


LEBOFF Gabriel - France


Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2000-52

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-35

Publication - Publication le 14 janv. 2000 au BOPI 2000-02

Appareils d'éclairage, chauffage, production vapeur, cuisson, réfrigération, séchage, ventilation distribution d'eau et installations sanitaires, air (appareils d'ionisation pour le traitement del'air), air (âppareils et machines pour la purification de l'air) air (appareils pour la désodorisation) dispositifs de refroidissement d'air filtres à air pour climatisation, installations de conditionnement d'air, installations de conditionnement d'air pour véhicules, sécheurs d'air, stérilisateurs d'air, appareils d'air chaud, bains d'air chaud appareils de climatisation, installation de conduites d'eau, robinets pour conduites d'eau, installations de distribution d'eau, appareils de filtration d'eau, de purification de l'eau, Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle, de secours (sauvetage) et d'enseignement, matériel d'enregistrement, de transmission, de retransmission de son ou d'images, supports d'enregistrement, magnétiques, disques acoustiques, distributeurs automatiques, mécanismes pour appareils de prépaiement, caisses enregistreuses, machines à calculer, matériel pour le traitement de l'information et ordinateurs, extincteurs.Jeux, jouets, articles de gymnastiques et de sport : bassins (piscines, articles de jeu ou sport), bicyclettes fixes d'entraînement, rouleaux pour bicyclettes d'entraînement, appareils de culture physique, appareils de culturisme, disques pour le sport, engins pour exercices corporels, byciclettes fixes d'entraînement, engins pour exercices corporels, exerciseurs, extenseurs, crosses de golf, clubs de golfs, appareils de gymnastiques, haltères, patins à roulettes, planches à roulettes, rouleaux pour bicyclettes fixes d'entraînement, décorations d'arbres de Noël.Services de transmission d'informations par voie télématique.Communications par terminaux d'ordinateurs.Transmission d'information sur réseaux nationaux et internationaux (Internet).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.