Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MODEL'TISS
Numéro de dépôt :
1198115
Date de dépôt :
08/01/1982
Lieu de dépôt :
BESANCON
Date d'expiration :
08/01/1992
Présentation de la marque MODEL'TISS
Déposée le 8 janvier 1982 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LEBOEUF Zone Industrielle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BESANCON), la marque française « MODEL'TISS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque MODEL'TISS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1198115.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODEL'TISS est expirée depuis le 8 janvier 1992.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-31