Marque expirée - Marque en non vigueur

LES PETITES ET MOYENNES FERMES DE FRANCE P.M.F.F.
LEBOEUF MAURICE, CHARLES, ALEXANDRE

Numéro de dépôt :
3451565
Date de dépôt :
20/09/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/09/2016
LES PETITES ET MOYENNES FERMES DE FRANCE P.M.F.F. de LEBOEUF MAURICE

Présentation de la marque LES PETITES ET MOYENNES FERMES DE FRANCE P.M.F.F.

Déposée le 20 septembre 2006 par LEBOEUF MAURICE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES PETITES ET MOYENNES FERMES DE FRANCE P.M.F.F. »

Le déposant est LEBOEUF MAURICE, CHARLES, ALEXANDRE domicilié(e) 17 BIS BOULEVARD PASTEUR - 75015 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR MAURICE LEBOEUF domicilié(e) 17 BIS BOULEVARD PASTEUR - 75015 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES PETITES ET MOYENNES FERMES DE FRANCE P.M.F.F. est expirée depuis le 20 septembre 2016.


LEBOEUF MAURICE, CHARLES, ALEXANDRE - 17 BIS BOULEVARD PASTEUR - 75015 - PARIS - France


MONSIEUR MAURICE LEBOEUF - 17 BIS BOULEVARD PASTEUR - 75015 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-08

Publication - Publication le 27 oct. 2006 au BOPI 2006-43

Produits de l'imprimerie – articles de papeterie – papier – carton – boîtes en papier ou en carton (enveloppes, pochettes) – affiches – sacs et sachets pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) – prospectus – brochures.

Vêtements – chaussures – chapellerie – chemises – foulards – cravates.

Viande – volaille et gibier – fruits et légumes conservés – séchés et cuits – gelées – confitures – compotes – œufs – lait et produits laitiers – beurre – charcuterie – salaisons – conserves de viande – fromages – boissons lactées où le lait prédomine. Tous ces produits sont issus de la ferme.

Animaux vivants. Tous ces produits sont issus de la ferme.

Publicité. Gestion des affaires commerciales – administration commerciale – diffusion de matériel publicitaire (tracts – prospectus – imprimés – échantillons) – conseil en organisation et direction des affaires – comptabilité – bureau de placement – publicité en ligne sur un réseau informatique. Diffusion d'annonces publicitaires – relations publiques.

Assurances – affaires financières – affaires monétaires – affaires immobilières – caisses de prévoyance – estimations immobilières – constitution ou investissement de capitaux – placement de fonds.

Transport – emballage et entreposage de marchandises.

Education – formation – dressage d'animaux – organisation et conduite de colloques conférences ou congrès – organisation d'expositions à but culturels ou éducatifs.

Recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) – étude de projets techniques – architecture.

Services de restauration (alimentation) – hébergement temporaire – services de bars – services de traiteurs – services hôteliers – réservation de logements temporaires – exploitation de terrains de camping – maisons de retraite pour personnes âgées – pensions pour animaux.

Services d'agriculture d'horticulture et de sylviculture – jardinage – services de jardinier-paysagiste.