Déposée le 16 septembre 2010 par LEBOEUF Jean-Marc
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « YENTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-40 du 8 octobre 2010.
Le déposant est LEBOEUF Jean-Marc domicilié(e) 14 rue de la Libération - 59250 - HALLUIN - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEBOEUF Jean-Marc domicilié(e) 14 rue de la Libération - 59250 - HALLUIN - France.
La marque YENTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3767019.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque YENTEL est expirée depuis le 16 septembre 2020.
LEBOEUF Jean-Marc - 14 rue de la Libération - 59250 - HALLUIN - France
LEBOEUF Jean-Marc - 14 rue de la Libération - 59250 - HALLUIN - France
Publication - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-40
Enregistrement avec modification - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09
Inscription le 8 mars 2011 - Rejet partiel n°544627 - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-03-08
Les appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), optiques, de mesurage, de contrôle (inspection) et d'enseignement ; les appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; les appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; les supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples ; les distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; les caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; les logiciels de jeux ; les logiciels (programmes enregistrés) ; les périphériques d'ordinateurs internes et externes ; les batteries électriques ; les fils et câbles électriques ; les relais électriques ; les appareils pour le diagnostic non à usage médical ; les cartes à mémoire ou à microprocesseur ; les cartes mémoire ; les ordinateurs de bureau, les ordinateurs portables, les serveurs, les terminaux informatiques et les smartphones ; les autocommutateurs et les serveurs téléphoniques privé ; les terminaux de paiement ; logiciels, câbles, connecteurs, adaptateurs, pièces pour les réseaux informatiques filaires et sans fil, les réseaux téléphoniques filaires et sans fil, les réseaux sur courant porteur, le réseau Internet (filaire et sans fil), la voix et l'image sur IP, la téléphonie mobile, l'ADSL/SDSL, la fibre optique, les systèmes de navigation de type GPS, la téléphonie filaire et sans fil, les autocommutateurs (et serveurs) téléphoniques privé, les ordinateurs de bureau, les ordinateurs portables, les serveurs, les smartphones, la vidéo surveillance, les terminaux informatiques et les terminaux de paiement.
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