Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONTROLEUR UNIVERSAL
Lebocey Industrie S.A.

Numéro de dépôt :
951333
Date de dépôt :
05/02/1976
Lieu de dépôt :
Troyes

Présentation de la marque CONTROLEUR UNIVERSAL

Déposée le 5 février 1976 par la Société Anonyme (SA) Lebocey Industrie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Troyes), la marque française « CONTROLEUR UNIVERSAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Lebocey Industrie domicilié(e) (soc. an.), 3, rue de Chaillouet, Troyes. - France.

La marque CONTROLEUR UNIVERSAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 951333.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque CONTROLEUR UNIVERSAL est expirée depuis le 5 février 1986.

Lebocey Industrie a également déposé les autres marques suivantes : LEBOCEY INDUSTRIE , RM , LEBOCEY TEXTILE , VIGILCAR , LUMINELEC


Lebocey Industrie S.A. - (soc. an.), 3, rue de Chaillouet, Troyes. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-508

Appareils de mesure électriques et électroniques portatifs.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.