Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Leblond Anne Andrée Suzanne
/
ECRITOILES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECRITOILES
Leblond Anne Andrée Suzanne

Numéro de dépôt :
94543614
Date de dépôt :
04/11/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/11/2004

Présentation de la marque ECRITOILES

Déposée le 4 novembre 1994 par Leblond Anne Andrée Suzanne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ECRITOILES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-50 du 16 décembre 1994.

Le déposant est Leblond Anne Andrée Suzanne, domicilié(e) 39, rue de la Mare aux Moines, 91350 GRIGNY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Anne Leblond - France.

La marque ECRITOILES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94543614.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 24 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECRITOILES est expirée depuis le 4 novembre 2004.


Leblond Anne Andrée Suzanne - 39, rue de la Mare aux Moines, 91350 GRIGNY - France


Anne Leblond - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-22

Publication - Publication le 16 déc. 1994 au BOPI 1994-50

Objets faits, décorés ou ornés de tissu, à savoir : Articles de papeterie tels que classeurs.Pochettes telles qu'enveloppes postales en tissu.Mouchoirs de Poche.Linge de maison tel que nappes, naperons. linge de lit tel que taies d'oreillers. linge de bain tel que gants de toilette Jeux, jouets, décorations pour arbre de noël

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].