Déposée le 12 décembre 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Leblon-Delienne
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CLEAR LINE »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Leblon-Delienne domicilié(e) 12 Rue de la Béthune - 76270 - NEUFCHATEL-EN-BRAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 950 619 346 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Leblon-Delienne domicilié(e) 12 Rue de la Béthune - 76270 - NEUFCHATEL-EN-BRAY - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Leblon-Delienne, SAS - 12 Rue de la Béthune - 76270 - NEUFCHATEL-EN-BRAY - France - SIREN 950619346
Leblon-Delienne - 12 Rue de la Béthune - 76270 - NEUFCHATEL-EN-BRAY - France
Publication - Publication le 23 janv. 2009 au BOPI 2009-04
Enregistrement avec modification - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-21
Inscription le 29 avril 2009 - Retrait partiel n°496124 - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-04-29
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d'appartement ;
Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "CLEAR LINE"