Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

DVDFR Com
LEBLANC Stéphane
NICOLAS Eric
SALZA Giuseppe

Numéro de dépôt :
3006748
Date de dépôt :
10/02/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
DVDFR Com de LEBLANC Stéphane

Présentation de la marque DVDFR Com

Déposée le 10 février 2000 par LEBLANC Stéphane, NICOLAS Eric, SALZA Giuseppe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DVDFR Com »

Les déposants sont LEBLANC Stéphane, domicilié(e) 19, boulevard Renouvrier, 34000 MONTPELLIER - France, NICOLAS Eric, domicilié(e) 35 rue St Lazare, 75009 PARIS - France, SALZA Giuseppe, domicilié(e) 83, rue de la Roquette, 75011 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SALZA Giuseppe - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


LEBLANC Stéphane - 19, boulevard Renouvrier, 34000 MONTPELLIER - France

NICOLAS Eric - 35 rue St Lazare, 75009 PARIS - France

SALZA Giuseppe - 83, rue de la Roquette, 75011 PARIS - France


SALZA Giuseppe - France


Inscription le 11 juin 2002 - Rejet total n°348222 - Publication au BOPI 2002-06-11

Publication - Publication le 17 mars 2000 au BOPI 2000-11

- disques compacts audio-vidéo - logiciels - programmes d'ordinateurs enregistrés - agences d'informations nouvelles - transmission de messages et images assistée par ordinateur - agence de presse - informations en matière de divertissement - publication de textes autre que publicitaires - organisation de concours - reconstitution de bases de données - consultation en matière d'ordinateur - élaboration de logiciels - étude de projets techniques - mise à jour de logiciels - recherches techniques - conception de sites sur Internet - mise en place de sites sur Internet - services de traduction.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.