Marque enregistrée - Marque en vigueur

Domaine les Cabotines
Mle leblanc carole

Numéro de dépôt :
4228247
Date de dépôt :
24/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
24/11/2025
Domaine les Cabotines de leblanc carole

Présentation de la marque Domaine les Cabotines

Déposée le 24 novembre 2015 par mademoiselle leblanc carole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Domaine les Cabotines » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-51 du 18 décembre 2015.

Le déposant est mademoiselle leblanc carole domicilié(e) 3 chemin de la Montée - 30210 - COLLIAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mle leblanc carole domicilié(e) 3 chemin de la Montée - 30210 - COLLIAS - France.

La marque Domaine les Cabotines a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4228247.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine les Cabotines arrivera à expiration en date du 24 novembre 2025.


Mle leblanc carole - 3 chemin de la Montée - 30210 - COLLIAS - France


Mle leblanc carole - 3 chemin de la Montée - 30210 - COLLIAS - France


Publication - Publication le 18 déc. 2015 au BOPI 2015-51

Enregistrement avec modification - Publication le 29 avr. 2016 au BOPI 2016-17

Vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.