Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VILLA ÉMOI
Mle LEBIS Cathy

Numéro de dépôt :
3925876
Date de dépôt :
09/06/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/06/2022
VILLA ÉMOI de LEBIS Cathy

Présentation de la marque VILLA ÉMOI

Déposée le 9 juin 2012 par mademoiselle LEBIS Cathy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VILLA ÉMOI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-26 du 29 juin 2012.

Le déposant est mademoiselle LEBIS Cathy domicilié(e) 1 Rue de la Pelouse - 72390 - LE LUART - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mle LEBIS Cathy domicilié(e) 1 Rue de la Pelouse - 72390 - LE LUART - France.

La marque VILLA ÉMOI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3925876.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 21 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VILLA ÉMOI est expirée depuis le 9 juin 2022.


Mle LEBIS Cathy - 1 Rue de la Pelouse - 72390 - LE LUART - France


Mle LEBIS Cathy - 1 Rue de la Pelouse - 72390 - LE LUART - France


Publication - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-26

Enregistrement avec modification - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-46

Errata de l'enregistrement - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-51

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Porcelaines ; faïence ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).