Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERRIERS DE LA FONTAINE DE VILLIERS
LEBERT BERNARD

Numéro de dépôt :
1688731
Date de dépôt :
23/08/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/08/2001
TERRIERS DE LA FONTAINE DE VILLIERS de LEBERT BERNARD

Présentation de la marque TERRIERS DE LA FONTAINE DE VILLIERS

Déposée le 23 août 1991 par LEBERT BERNARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TERRIERS DE LA FONTAINE DE VILLIERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est LEBERT BERNARD, domicilié(e) 30 RUE DU MOULIN A VENT, 94370 SUCY EN BRIE - France.

La marque TERRIERS DE LA FONTAINE DE VILLIERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1688731.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRIERS DE LA FONTAINE DE VILLIERS est expirée depuis le 23 août 2001.

LEBERT BERNARD a également déposé les autres marques suivantes : FONTAINE DE VILLIERS


LEBERT BERNARD - 30 RUE DU MOULIN A VENT, 94370 SUCY EN BRIE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-04

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