Marque enregistrée - Marque en non vigueur
FONTAINE DE VILLIERS
Numéro de dépôt :
1688730
Date de dépôt :
23/08/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/08/2001
Présentation de la marque FONTAINE DE VILLIERS
Déposée le 23 août 1991 par LEBERT BERNARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FONTAINE DE VILLIERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque FONTAINE DE VILLIERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1688730.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FONTAINE DE VILLIERS est expirée depuis le 23 août 2001.
LEBERT BERNARD a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-04