Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COLLECTION AIR DES VILLES AIR DE COGNAC
LEBEAU Patrice

Numéro de dépôt :
96642013
Date de dépôt :
13/09/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/09/2006

Présentation de la marque COLLECTION AIR DES VILLES AIR DE COGNAC

Déposée le 13 septembre 1996 par LEBEAU Patrice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COLLECTION AIR DES VILLES AIR DE COGNAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-43 du 25 octobre 1996.

Le déposant est LEBEAU Patrice, domicilié(e) 87 Route de Cognac, 16130 GIMEUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Patrice LEBEAU - France.

La marque COLLECTION AIR DES VILLES AIR DE COGNAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96642013.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COLLECTION AIR DES VILLES AIR DE COGNAC est expirée depuis le 13 septembre 2006.

LEBEAU Patrice a également déposé les autres marques suivantes : CHARLES DE SAINT SAVIN XO PHONE , GENERIC


LEBEAU Patrice - 87 Route de Cognac, 16130 GIMEUX - France


Patrice LEBEAU - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-11

Publication - Publication le 25 oct. 1996 au BOPI 1996-43

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