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Marques déposées par LEBEAU Patrice
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CHARLES DE SAINT SAVIN XO PHONE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHARLES DE SAINT SAVIN XO PHONE
LEBEAU Patrice

Numéro de dépôt :
96656404
Date de dépôt :
16/12/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/12/2006

Présentation de la marque CHARLES DE SAINT SAVIN XO PHONE

Déposée le 16 décembre 1996 par LEBEAU Patrice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHARLES DE SAINT SAVIN XO PHONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-04 du 24 janvier 1997.

Le déposant est LEBEAU Patrice, domicilié(e) 87, Route de Cognac, 16130 GIMEUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Patrice LEBEAU - France.

La marque CHARLES DE SAINT SAVIN XO PHONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96656404.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHARLES DE SAINT SAVIN XO PHONE est expirée depuis le 16 décembre 2006.

LEBEAU Patrice a également déposé les autres marques suivantes : GENERIC , COLLECTION AIR DES VILLES AIR DE COGNAC


LEBEAU Patrice - 87, Route de Cognac, 16130 GIMEUX - France


Patrice LEBEAU - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-23

Publication - Publication le 24 janv. 1997 au BOPI 1997-04

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