Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES 23 PROVINCES
LEBEAU Daniel

Numéro de dépôt :
1676482
Date de dépôt :
28/06/1991
Lieu de dépôt :
POITIERS
Date d'expiration :
28/06/2001
LES 23 PROVINCES de LEBEAU Daniel

Présentation de la marque LES 23 PROVINCES

Déposée le 28 juin 1991 par LEBEAU Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (POITIERS), la marque française « LES 23 PROVINCES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est LEBEAU Daniel, domicilié(e) 51 Vallée des Pierres Brunes, 86240 SMARVES - France.

La marque LES 23 PROVINCES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1676482.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES 23 PROVINCES est expirée depuis le 28 juin 2001.

LEBEAU Daniel a également déposé les autres marques suivantes : AIR DE FRANCE , GASTRONOMIE DES PROVINCES


LEBEAU Daniel - 51 Vallée des Pierres Brunes, 86240 SMARVES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-52

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves. Publicité et Affaire

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).