Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SECURI-FONTE
LEBATTU Michel FranÇois René

Numéro de dépôt :
1417951
Date de dépôt :
20/03/1987
Lieu de dépôt :
BORDEAUX
Date d'expiration :
20/03/1997

Présentation de la marque SECURI-FONTE

Déposée le 20 mars 1987 par LEBATTU Michel FranÇois René auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX), la marque française « SECURI-FONTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est LEBATTU Michel FranÇois René, domicilié(e) 1, rue du Cdt Sensevin, 33120 ARCACHON. - France.

La marque SECURI-FONTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1417951.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SECURI-FONTE est expirée depuis le 20 mars 1997.


LEBATTU Michel FranÇois René - 1, rue du Cdt Sensevin, 33120 ARCACHON. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-52

Récupérateurs - Accumulateurs de chaleur - Foyers Fermés.