Déposée le 5 décembre 2001 par LEBAS SHAUR-ING et BRIANE-CATHERINE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CAEN),
la marque française « UN MOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-03 du 18 janvier 2002.
Les déposants sont LEBAS SHAUR-ING, domicilié(e) 4 RÉSIDENCE JEAN RACINE, AVENUE ROBERT SCHUMAN, 14000 CAEN - France et BRIANE-CATHERINE, SUZANNE, domicilié(e) 4 RUE DE STRASBOURG, 14400 BAYEUX - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SHAUR-ING LEBAS - France.
La marque UN MOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3136118.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque UN MOIS est expirée depuis le 5 décembre 2011.
LEBAS SHAUR-ING a également déposé les autres marques suivantes : EFFICAT
LEBAS SHAUR-ING - 4 RÉSIDENCE JEAN RACINE, AVENUE ROBERT SCHUMAN, 14000 CAEN - France
BRIANE-CATHERINE, SUZANNE - 4 RUE DE STRASBOURG, 14400 BAYEUX - France
SHAUR-ING LEBAS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-20
Publication - Publication le 18 janv. 2002 au BOPI 2002-03
Bacs à litière, pelles à litière, Litière pour animaux familiers, aliments pour animaux, oiseaux, et poissons, os de seiches, os pour chiens, produits de litière pour animaux. Brosses, peignes, récipients pour aliments et eau pour animaux familiers, cages pour animaux et leurs parties constitutives Semences et graines (à l'exclusion de celles à usage pharmaceutique et pour l'alimentation humaine) , animaux, oiseaux et poissons vivants, fruits et légumes frais.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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