Marque expirée - Marque en non vigueur

E VELUM
LEBAS Samuel
BRIANE François

Numéro de dépôt :
3381672
Date de dépôt :
23/09/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
23/09/2015
E VELUM de LEBAS Samuel

Présentation de la marque E VELUM

Déposée le 23 septembre 2005 par LEBAS Samuel et BRIANE François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « E VELUM »

Les déposants sont LEBAS Samuel domicilié(e) 4 résidence Jean Racine,14000 CAEN - 14000 - France et BRIANE François domicilié(e) 4 rue de Strasbourg,14400 BAYEUX - 14400 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Samuel LEBAS domicilié(e) 4 résidence Jean Racine,14000 CAEN - 14000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 12 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque E VELUM est expirée depuis le 23 septembre 2015.

LEBAS Samuel a également déposé les autres marques suivantes : Malitière


LEBAS Samuel - 4 résidence Jean Racine,14000 CAEN - 14000 - France

BRIANE François - 4 rue de Strasbourg,14400 BAYEUX - 14400 - France


Samuel LEBAS - 4 résidence Jean Racine,14000 CAEN - 14000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-08

Publication - Publication le 28 oct. 2005 au BOPI 2005-43

Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, en particuliers tricycles, moncocycles et bicycles ainsi que leurs composants, à savoir : cadres, fourches, roues, freins, guidons, pinces à libération rapide, selles, pédales, pneus, tubes, systèmes de transmission, transmissions, moteurs, porte-bidons, porte-bagaes arrière, remorques, pompes à air. Sonnettes, vêtements de protection pour cyclistes et motards. Vêtements, chaussures, chapellerie en particulier pantalons, chemises, maillots, vestes, vêtements de pluie, jambières.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.