Marque expirée - Marque en non vigueur

M.E.M.S Medical Emergency and Management Society
LEBAS Pierre-Emmanuel

Numéro de dépôt :
3715570
Date de dépôt :
23/02/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
23/02/2020
M.E.M.S Medical Emergency and Management Society de LEBAS Pierre-Emmanuel

Présentation de la marque M.E.M.S Medical Emergency and Management Society

Déposée le 23 février 2010 par LEBAS Pierre-Emmanuel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « M.E.M.S Medical Emergency and Management Society »

Le déposant est LEBAS Pierre-Emmanuel domicilié(e) Villa St. Gabriel 1 avenue de CHAMBRUN - 06100 - NICE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEBAS Pierre-Emmanuel domicilié(e) Villa St. Gabriel 1 avenue de CHAMBRUN - 06100 - NICE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque M.E.M.S Medical Emergency and Management Society est expirée depuis le 23 février 2020.


LEBAS Pierre-Emmanuel - Villa St. Gabriel 1 avenue de CHAMBRUN - 06100 - NICE - France


LEBAS Pierre-Emmanuel - Villa St. Gabriel 1 avenue de CHAMBRUN - 06100 - NICE - France


Publication - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-13

Enregistrement sans modification - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-30

Audit technique, établissement de rapports d'expertise et conseils dans le domaine médical permettant l'évaluation des besoins en moyens médicaux afin de diminuer les situations accidentogènes et de faciliter la prise en charge des victimes, ce dans le secteur industriel, administratif, touristique, lors d'évènements à risque.

Conseil technique dans le domaine de la sécurité auprès des entreprises produisant des véhicules terrestres, aériens ou maritimes d'évacuation médicalisée de victimes. Inspection de sites ou lieux d'évènements à risques en matière de sécurité.