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Marques déposées par monsieur LEBART Edouard
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SEDATOR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEDATOR
Monsieur LEBART Edouard

Numéro de dépôt :
93450789
Date de dépôt :
11/01/1993
Lieu de dépôt :
PERPIGNAN
Date d'expiration :
11/01/2003

Présentation de la marque SEDATOR

Déposée le 11 janvier 1993 par monsieur LEBART Edouard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PERPIGNAN), la marque française « SEDATOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-08 du 26 février 1993.

Le déposant est monsieur LEBART Edouard domicilié(e) Avenue Ledru Rollin, 66600 RIVESALTES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur LEBART Edouard - France.

La marque SEDATOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93450789.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEDATOR est expirée depuis le 11 janvier 2003.

LEBART Edouard a également déposé les autres marques suivantes : INDOLOR , STIMULOR


Monsieur LEBART Edouard - Avenue Ledru Rollin, 66600 RIVESALTES - France


Monsieur LEBART Edouard - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-26

Publication - Publication le 26 févr. 1993 au BOPI 1993-08

Appareils pour le traitement des troubles physiologiques par stimulation mécanique et magnétique des points d'acupuncture