Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Scrap MontBlanc
lebard laure

Numéro de dépôt :
3824668
Date de dépôt :
19/04/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/04/2021
Scrap MontBlanc de lebard laure

Présentation de la marque Scrap MontBlanc

Déposée le 19 avril 2011 par lebard laure auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Scrap MontBlanc » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-19 du 13 mai 2011.

Le déposant est lebard laure domicilié(e) 24 allée du creux de chene - 01300 - PEYRIEU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, lebard laure domicilié(e) 24 allée du creux de chene - 01300 - PEYRIEU - France.

La marque Scrap MontBlanc a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3824668.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Scrap MontBlanc est expirée depuis le 19 avril 2021.


lebard laure - 24 allée du creux de chene - 01300 - PEYRIEU - France


lebard laure - 24 allée du creux de chene - 01300 - PEYRIEU - France


Publication - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19

Enregistrement avec modification - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-05

Inscription le 23 janvier 2012 - Rejet partiel n°567608 - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-01-23

Produits de l'imprimerie ; photographies ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; affiches ; livres ; journaux ;

Cintres pour vêtements ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; attaches ou fermetures pour vêtements.