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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LEAUTE
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JEAN MERMOZ
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JEAN MERMOZ
LEAUTE, DANET, ASSOCIES (société anonyme)

Numéro de dépôt :
96639559
Date de dépôt :
27/08/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/08/2006

Présentation de la marque JEAN MERMOZ

Déposée le 27 août 1996 par la Société Anonyme (SA) LEAUTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JEAN MERMOZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-40 du 4 octobre 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LEAUTE domicilié(e) 15, rue Collin, 92800 PUTEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 529 990 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LEPEUDRY - France.

La marque JEAN MERMOZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96639559.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JEAN MERMOZ est expirée depuis le 27 août 2006.

LEAUTE a également déposé les autres marques suivantes : SCOSMA


LEAUTE, DANET, ASSOCIES (société anonyme) - 15, rue Collin, 92800 PUTEAUX - France - SIREN 380529990


CABINET LEPEUDRY - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-06

Publication - Publication le 4 oct. 1996 au BOPI 1996-40

Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire; objets d'art ou d'ornement en métaux précieux; vaisselle en métaux précieux (à l'exception des couverts); joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques; montres; boîtiers de montres; bracelets de montres; chaînes de montres; ressorts de montres; verres de montres; montres-bracelets.Cuir et imitations du cuir; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et selleries; articles de maroquinerie en cuir ou imitation du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir); articles de bourrellerie; sacs à dos; sacs à main; sacs à provisions; sacs à roulettes; sacs d'alpinistes; sacs d'écoliers; sacs de campeurs; sacs de plage; sacs de voyage; sacs enveloppes, pochettes pour l'emballage (en cuir); sacs-housses pour vêtements (pour le voyage); coffres de voyage; mallettes.Vêtements, chaussures, chapellerie; blousons type "aviateur"; gants (habillement); chemises; chemisettes; polos; tee-shirts; sweat-shirts; pull-overs; parkas; casquettes; ceintures (habillement)

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.