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Marques déposées par monsieur LEAUTE François xavier
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OD, Group OD, OD désinfection, OD group, OD cooporation, O D Holding, O.Desinfection, OD France
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OD, Group OD, OD désinfection, OD group, OD cooporation, O D Holding, O.Desinfection, OD France
M. LEAUTE François xavier

Numéro de dépôt :
4115713
Date de dépôt :
04/09/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
04/09/2024
OD, Group OD, OD désinfection, OD group, OD cooporation, O D Holding, O.Desinfection, OD France de LEAUTE François xavier

Présentation de la marque OD, Group OD, OD désinfection, OD group, OD cooporation, O D Holding, O.Desinfection, OD France

Déposée le 4 septembre 2014 par monsieur LEAUTE François xavier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « OD, Group OD, OD désinfection, OD group, OD cooporation, O D Holding, O.Desinfection, OD France » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-39 du 26 septembre 2014.

Le déposant est monsieur LEAUTE François xavier domicilié(e) 15 rue Nelson Mandela - 24100 - BERGERAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. LEAUTE François xavier domicilié(e) 15 rue Nelson Mandela - 24100 - BERGERAC - France.

La marque OD, Group OD, OD désinfection, OD group, OD cooporation, O D Holding, O.Desinfection, OD France a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4115713.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 03 05 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OD, Group OD, OD désinfection, OD group, OD cooporation, O D Holding, O.Desinfection, OD France est expirée depuis le 4 septembre 2024.

LEAUTE François xavier a également déposé les autres marques suivantes : StérilO, Sterilo, STERILO, STERILO+, StérilO+, sterilO, stérilo, stérilo+, , FOLIARCLEAN, FOLIAR, FOLIAR+ , NetClean, netclean, NETCLEAN, netclean desinfection, netclean netoyant, Netclean


M. LEAUTE François xavier - 15 rue Nelson Mandela - 24100 - BERGERAC - France


M. LEAUTE François xavier - 15 rue Nelson Mandela - 24100 - BERGERAC - France


Publication - Publication le 26 sept. 2014 au BOPI 2014-39

Enregistrement avec modification - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-17

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ; tous les produits précités étant d'origine française ou fabriqués en France ;

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; tous les produits précités étant d'origine française ou fabriqués en France ;

Produits hygiéniques pour la médecine ; désinfectants ; fongicides, herbicides ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; parasiticides ; tous les produits précités étant d'origine française ou fabriqués en France ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ; tous les produits précités étant d'origine française ou fabriqués en France.