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Présentation de la marque NetClean, netclean, NETCLEAN, netclean desinfection, netclean netoyant, Netclean
Déposée le 9 mai 2014 par monsieur LEAUTE François xavier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « NetClean, netclean, NETCLEAN, netclean desinfection, netclean netoyant, Netclean » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-22 du 30 mai 2014.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque NetClean, netclean, NETCLEAN, netclean desinfection, netclean netoyant, Netclean a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4089593.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NetClean, netclean, NETCLEAN, netclean desinfection, netclean netoyant, Netclean est expirée depuis le 9 mai 2024.
LEAUTE François xavier a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 30 mai 2014 au BOPI 2014-22
Enregistrement avec modification - Publication le 28 août 2015 au BOPI 2015-35