Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NetClean, netclean, NETCLEAN, netclean desinfection, netclean netoyant, Netclean
M. LEAUTE François xavier

Numéro de dépôt :
4089593
Date de dépôt :
09/05/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
09/05/2024
NetClean, netclean, NETCLEAN, netclean desinfection, netclean netoyant, Netclean de LEAUTE François xavier

Présentation de la marque NetClean, netclean, NETCLEAN, netclean desinfection, netclean netoyant, Netclean

Déposée le 9 mai 2014 par monsieur LEAUTE François xavier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « NetClean, netclean, NETCLEAN, netclean desinfection, netclean netoyant, Netclean » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-22 du 30 mai 2014.

Le déposant est monsieur LEAUTE François xavier domicilié(e) Park St Onger, 15 rue Nelson MANDELA - 24100 - BERGERAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. LEAUTE François xavier domicilié(e) Park St Onger, 15 rue Nelson MANDELA - 24100 - BERGERAC - France.

La marque NetClean, netclean, NETCLEAN, netclean desinfection, netclean netoyant, Netclean a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4089593.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 03 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NetClean, netclean, NETCLEAN, netclean desinfection, netclean netoyant, Netclean est expirée depuis le 9 mai 2024.

LEAUTE François xavier a également déposé les autres marques suivantes : StérilO, Sterilo, STERILO, STERILO+, StérilO+, sterilO, stérilo, stérilo+, , FOLIARCLEAN, FOLIAR, FOLIAR+ , OD, Group OD, OD désinfection, OD group, OD cooporation, O D Holding, O.Desinfection, OD France


M. LEAUTE François xavier - Park St Onger, 15 rue Nelson MANDELA - 24100 - BERGERAC - France


M. LEAUTE François xavier - Park St Onger, 15 rue Nelson MANDELA - 24100 - BERGERAC - France


Publication - Publication le 30 mai 2014 au BOPI 2014-22

Enregistrement avec modification - Publication le 28 août 2015 au BOPI 2015-35

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ;

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; désinfectants ; fongicides, herbicides ; parasiticides.