Déposée le 21 mai 2001 par la Société Anonyme (SA) LEARNORAMA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « elearning-services » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-27 du 6 juillet 2001.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LEARNORAMA domicilié(e) 172 bld Haussmann, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 327 286 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Alain Sitbon - France.
La marque elearning-services a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3102399.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LEARNORAMA SA - 172 bld Haussmann, 75008 PARIS - France - SIREN 432327286
Alain Sitbon - France
Inscription le 31 juillet 2003 - Rejet partiel n°374869 - Publication au BOPI 2003-07-31
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-35
Publication - Publication le 6 juil. 2001 au BOPI 2001-27
Communication (transmission) par terminaux d'ordinateurs, par le réseau Internet, agence d'informations nouvelles. Publicité, gestion des affaires commerciales, gestion de fichiers informatiques. Diffusion (transmission) de contenu via Internet.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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