Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NEWAY
Société dite: LEAR SIEGLER, INC. Société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware (EUA)

Numéro de dépôt :
1696383
Date de dépôt :
11/08/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/08/1999

Présentation de la marque NEWAY

Déposée le 11 août 1989 par la société LEAR SIEGLER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NEWAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société LEAR SIEGLER domicilié(e) 3171 South Bundy Drive, SANTA MONICA, Etat de Californie ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet RINUY, SANTARELLI - France.

La marque NEWAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1696383.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NEWAY est expirée depuis le 11 août 1999.

LEAR SIEGLER a également déposé les autres marques suivantes : NATIONAL TWIST DRILL TOOL , NEWAY , LEAR SIEGLER, INC. , RED RING , LSI , (Marque figurative) , FABROID , GEAROLL , (Marque figurative) , PERIFORM


Société dite: LEAR SIEGLER, INC. Société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware (EUA) - 3171 South Bundy Drive, SANTA MONICA, Etat de Californie ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


Cabinet RINUY, SANTARELLI - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-09

Suspensions pour véhicules terrestres et leurs organes