Déposée le 6 juin 1979 par LEAR SIEGLER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est Société dite: LEAR SIEGLER, INC., domicilié(e) Société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware (E.U.A.), 3171 South Bundy Drive, Santa Monica, Etat de Californie, Etats-Unis d'Amérique, - États-Unis.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet SIMONNOT. - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1099067.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Société dite: LEAR SIEGLER, INC. - Société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware (E.U.A.), 3171 South Bundy Drive, Santa Monica, Etat de Californie, Etats-Unis d'Amérique, - États-Unis
Cabinet SIMONNOT. - France
Inscription - Transmission de propriété n°28258 - Publication au BOPI 1980-001
Machines, machines-outils et outils pour machines, notamment machines pour produire des éléments dentés et cannelés, machines de finition, de rectification et de rodage des engrenages, rectifieuses, fraises, outils de rectification pour roues dentées, outils de rodage et porte-outils appareils et instruments scientifiques, électroniques, électriques, de pesage, de signalisation, de contrôle (inspection), de mesure, de vérification et d'essai pour éléments dentés et cannelés, machines pour vérifier les roues dentées, calibres et machines d'essai des roues dentées pour déterminer si elles sont saines.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
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