Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LEAR SIEGLER, INC.
LEAR SIEGLER, INC. société américaine organisée selon les lois de l'Etat du Delaware, 3171 South Bundy Drive, Santa Monica, Californie 90406, E.U.A.

Numéro de dépôt :
1169097
Date de dépôt :
18/09/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque LEAR SIEGLER, INC.

Déposée le 18 septembre 1980 par la société LEAR SIEGLER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LEAR SIEGLER, INC. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société LEAR SIEGLER - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAPAT-CABINET CHEREAU. - France.

La marque LEAR SIEGLER, INC. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1169097.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque LEAR SIEGLER, INC. est expirée depuis le 18 septembre 1990.

LEAR SIEGLER a également déposé les autres marques suivantes : NATIONAL TWIST DRILL TOOL , NEWAY , RED RING , LSI , (Marque figurative) , FABROID , GEAROLL , (Marque figurative) , PERIFORM , AUDIOTONE


LEAR SIEGLER, INC. société américaine organisée selon les lois de l'Etat du Delaware, 3171 South Bundy Drive, Santa Monica, Californie 90406, E.U.A. - États-Unis


NOVAPAT-CABINET CHEREAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-38

Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages;ancres, enclumes, cloches, matériaux à bâtir laminés et fondus;rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées;chaînes (à l'exception des chaînes motrices pour véhicules);câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie;tuyaux métalliques;coffres-forts et cassettes;billes d'acier;fers à cheval;clous et vis;autres produits en métal (non précieux) non compris dans d'autres classes;minerais;ressorts en fil pour mobilier et literie;ossatures en acier de construction pré-ouvré;montures de lit;modèles de fonderie des métaux;machines et machines-outils;moteurs (excepté pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules terrestres);grands instruments pour l'agriculture;couveuses;moteurs électriques;génératrices;servo-moteurs électromécaniques et actionneurs pour navires et véhicules aérospatiaux destinés à l'actionnement des portes et des surfaces de commande de vol des engins;soupapes, pompes, paliers;machines de finition d'engrenages;broches;outils de coupe, notamment tarauds et filières, forets, fraises, alésoirs, broches et outils coupants circulaires;élévateurs à godets et cuillers à grain pour la manipulation du grain;dispositifs de nettoyage du grain du type à tambour rotatif;broyeurs à meules de grain;herses à disques;machines à tailler le métal;machines automatiques de changement des pneus;convoyeurs;appareils et instruments scientifiques, nautiques géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton;machines parlantes;caisses enregistreuses;machines à calculer;appareils extincteurs;terminaux d'ordinateurs à usage général;ordinateurs;transducteurs;explorateurs;amplificateurs;mélangeurs;égalisateurs;transformateurs;systèmes d'intercommunications;écouteurs téléphoniques;caméras de télévision;amplificateurs vidéo;processeurs vidéo;roues de filtrage de caméras de télévision pour atténuer l'entrée de lumière;microphones;amplificateurs;haut-parleurs;alimentations;récepteurs;émetteurs;transmissiomètres;dispositif d'éclairage intermittent de barrière;lampes d'avertissement tournantes stroboscopiques;analyseurs de gaz;sondes de détection de gaz;contrôleurs d'opacité;enregistreurs à bande;instruments de mesure de la puissance électrique;générateurs de signaux audio et RF;atténuateurs de puissance;voltmètres à fréquence sélective;compteurs de fréquence;voltmètres en courant continu;émetteurs et récepteurs à modulation par impulsions codées;compteurs d'erreur à modulation par impulsions codées;instruments de mesure du bruit;instruments de mesure du rapport signal/bruit;testeurs automatiques de continuité de câbles multiples;traceurs de niveau à fréquence variable à tube à rayons cathodiques;testeurs d'instabilité de phase;testeurs d'erreurs de bit;testeurs de retard de groupe et de réponse d'amplitude;prolongateurs de boucle;analyseurs de défaut de ligne;gyroscopes;indicateurs de vitesses d'air mach;commutateurs de limite de survitesse pour avion;accéléromètres;altimètres;indicateurs d'assiette et de cap;machines d'équilibrage et d'alignement des roues;installations d'éclairage;de chauffage;de production de vapeur;de cuisson, de réfrigération de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires;fours à gaz et à huile lourde;climatiseurs;pompes de chaleur;barres de commande assemblées de réacteur nucléaire;appareils de pré-conditionnement d'air pour avion;climatiseurs pour véhicules de transport de personnes;éléments chauffants de terrasses et climatiseurs pour bâtiments commerciaux et industriels;ventilateurs d'aération pour l'agriculture;véhicules;appareils de locomotion par terre, par air ou par eau;suspensions pneumatiques et mécaniques pour camions, remorques;tracteurs et véhicules de transport de personnes;soupapes de commande de hauteur pour suspensions de véhicules;sièges pour camions et automobiles;freins à main et de secours pour véhicules;réservoirs d'air sec pour camions;stabilisateurs d'avion;carrosseries spéciales pour camions et remorques;réservoirs métalliques de carburant pour véhicules;pièces embouties et ensembles pour camions, automobiles et véhicules agricoles;instruments de musique, (à l'exception des machines parlantes et appareils de T.S.F.) notamment orgues électroniques, accordéons et pianos;papier et articles en papier, carton et articles en carton;imprimés, journaux et périodiques, livres;articles pour reliures;photographies;papeterie, matières adhésives (pour la papeterie);matériaux pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés;meubles, glaces, cadres, articles (non compris dans d'autres classes) en bois, liège, roseau, jonc, osier, en corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, celluloïd et succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques;rayonnages pour le commerce;présentoirs de marchandises, agencements et caisses de contrôle;mobilier de bureau;lits métalliques;matelas à ressorts et en mousse;ressorts de siège; modèles de fonderie en bois et en matière plastique.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.