Déposée le 4 septembre 1992 par LEAR SIEGLER SEYMOUR CORP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « STAINGUARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-36 du 16 octobre 1992.
Le déposant est LEAR SIEGLER SEYMOUR CORP., domicilié(e) 885 North Chestnut Street, SEYMOUR, Indiana 47274-0408 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RINUY, SANTARELLI - France.
La marque STAINGUARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92432733.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LEAR SIEGLER SEYMOUR CORP. - 885 North Chestnut Street, SEYMOUR, Indiana 47274-0408 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis
RINUY, SANTARELLI - France
Inscription le 1 avril 1993 - Transmission de propriété n°156623 - Publication au BOPI 1993-04-01
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-13
Publication - Publication le 16 oct. 1992 au BOPI 1992-36
Housses pour planches à repasser.Molleton pour planches à repasser
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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