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Marques déposées par la société étrangère LEAR SEATING CORPORATION
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NOSAG
Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

NOSAG
LEAR SEATING CORPORATION Société de droit américain

Numéro de dépôt :
1713554
Date de dépôt :
20/12/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
NOSAG de LEAR SEATING CORPORATION

Présentation de la marque NOSAG

Déposée le 20 décembre 1991 par la société étrangère LEAR SEATING CORPORATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NOSAG »

Le déposant est la société étrangère LEAR SEATING CORPORATION domicilié(e) 21557 Telegraph Road, Southfield, Etat de Michigan,Etats-Unis d'Amérique (dossier no 2210373) - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ARMENGAUD AINE domicilié(e) 3 avenue Bugeaud,75116 PARIS (dossier no 2210373) - 75116 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 08

Enregistrée pour une durée de 33 ans, la marque NOSAG est expirée depuis le 20 décembre 2001.

LEAR SEATING CORPORATION a également déposé les autres marques suivantes : NO-SAG


LEAR SEATING CORPORATION Société de droit américain - 21557 Telegraph Road, Southfield, Etat de Michigan,Etats-Unis d'Amérique (dossier no 2210373) - États-Unis


CABINET ARMENGAUD AINE - 3 avenue Bugeaud,75116 PARIS (dossier no 2210373) - 75116 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-32

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-11

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-12

Errata sur les inscriptions - Publication au BOPI 2009-12

Renouvellement sans limitation le 23 novembre 2001 n°2210373 - Publication au BOPI 2001-11-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-21

Inscription le 11 février 2009 - Transmission totale de propriété n°490646 - Publication au BOPI 2009-02-11

Inscription le 11 février 2009 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°490647 - Publication au BOPI 2009-02-11

Inscription le 17 février 2009 - Erratum n°491081 - Publication au BOPI 2009-02-17

Inscription le 17 février 2009 - Erratum;Changementde dénomination n°491082 - Publication au BOPI 2009-02-17

Inscription le 7 juillet 2003 - Retrait total n°373679 - Publication au BOPI 2003-07-07

Outils à main, notamment outils de sertissage, en particulier pour distribuer et sertir des agrafes. Agrafes et recharges d'agrafes

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).