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Marques déposées par la société étrangère LEAR SEATING CORPORATION
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NO-SAG
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

NO-SAG
LEAR SEATING CORPORATION Société de droit américain

Numéro de dépôt :
1713555
Date de dépôt :
20/12/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/12/2011

Présentation de la marque NO-SAG

Déposée le 20 décembre 1991 par la société étrangère LEAR SEATING CORPORATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NO-SAG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère LEAR SEATING CORPORATION domicilié(e) 21557 Télégraphe Road Southfield, Etat de MICHIGAN,Etats-Unis d'Amérique (dossier no 2210372) - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ARMENGAUD AINE domicilié(e) 3 avenue Bugeaud,75116 PARIS (dossier no 2210372) - 75116 - France.

La marque NO-SAG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1713555.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 08

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NO-SAG est expirée depuis le 20 décembre 2011.

LEAR SEATING CORPORATION a également déposé les autres marques suivantes : NOSAG


LEAR SEATING CORPORATION Société de droit américain - 21557 Télégraphe Road Southfield, Etat de MICHIGAN,Etats-Unis d'Amérique (dossier no 2210372) - États-Unis


CABINET ARMENGAUD AINE - 3 avenue Bugeaud,75116 PARIS (dossier no 2210372) - 75116 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-32

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-11

Renouvellement sans limitation le 23 novembre 2001 n°2210372 - Publication au BOPI 2001-11-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-21

Inscription le 11 février 2009 - Transmission totale de propriété n°490646 - Publication au BOPI 2009-02-11

Inscription le 11 février 2009 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°490647 - Publication au BOPI 2009-02-11

Inscription le 9 juillet 2003 - Changement de dénomination n°373879 - Publication au BOPI 2003-07-09

Outils à main, notamment outils de sertissage, en particulier pour distribuer et sertir des agrafes. Agrafes et recharges d'agrafes

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).