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Marques déposées par la société LEAR CORPORATION - Société constituée selon les lois de l'Etat du Delaware
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OCCUSENSE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OCCUSENSE
LEAR CORPORATION - Société constituée selon les lois de l'Etat du Delaware

Numéro de dépôt :
3213678
Date de dépôt :
06/03/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/03/2013
OCCUSENSE de LEAR CORPORATION - Société constituée selon les lois de l\'Etat du Delaware

Présentation de la marque OCCUSENSE

Déposée le 6 mars 2003 par la société LEAR CORPORATION - Société constituée selon les lois de l'Etat du Delaware auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « OCCUSENSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-15 du 11 avril 2003.

Le déposant est la société LEAR CORPORATION - Société constituée selon les lois de l'Etat du Delaware domicilié(e) 21557 Telegraph Road Southfield, MICHIGAN 48034,ETATS-UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) BP 237 14, Avenue de la Grande-Armée,75822 PARIS CEDEX 17 - 75822 - France.

La marque OCCUSENSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3213678.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OCCUSENSE est expirée depuis le 6 mars 2013.


LEAR CORPORATION - Société constituée selon les lois de l'Etat du Delaware - 21557 Telegraph Road Southfield, MICHIGAN 48034,ETATS-UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


SANTARELLI - BP 237 14, Avenue de la Grande-Armée,75822 PARIS CEDEX 17 - 75822 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-32

Publication - Publication le 11 avr. 2003 au BOPI 2003-15

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