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Marques déposées par l'association loi 1901 LEAP St Maximin
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lycée privé Provence Verte
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

lycée privé Provence Verte
LEAP St Maximin, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3959471
Date de dépôt :
05/11/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
05/11/2022
lycée privé Provence Verte de LEAP St Maximin

Présentation de la marque lycée privé Provence Verte

Déposée le 5 novembre 2012 par l'association loi 1901 LEAP St Maximin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « lycée privé Provence Verte » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-48 du 30 novembre 2012.

Le déposant est l'association loi 1901 LEAP St Maximin domicilié(e) Lycée Agricole, Chemin du Prugnon - 83470 - ST MAXIMIN LA SAINTE BAUME - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 112 444 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEAP St Maximin, M. BRAYER Christian domicilié(e) Lycée Agricole, Chemin du Prugnon - 83470 - ST MAXIMIN LA SAINTE BAUME - France.

La marque lycée privé Provence Verte a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3959471.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque lycée privé Provence Verte est expirée depuis le 5 novembre 2022.


LEAP St Maximin, Association Loi 1901 - Lycée Agricole, Chemin du Prugnon - 83470 - ST MAXIMIN LA SAINTE BAUME - France - SIREN 783112444


LEAP St Maximin, M. BRAYER Christian - Lycée Agricole, Chemin du Prugnon - 83470 - ST MAXIMIN LA SAINTE BAUME - France


Publication - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-48

Enregistrement sans modification - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-19

Éducation ; formation.