Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DUC DE BRABANT
Numéro de dépôt :
1228750
Date de dépôt :
15/05/1979
Lieu de dépôt :
EPERNAY
Présentation de la marque DUC DE BRABANT
Déposée le 15 mai 1979 par monsieur Léandre HENON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (EPERNAY), la marque française « DUC DE BRABANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DUC DE BRABANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1228750.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription - Transmission de propriété n°5514 - Publication au BOPI 1983-29