Déposée le 20 juin 2008 par LEAL Stéphane
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « Divansi »
Le déposant est LEAL Stéphane domicilié(e) 59 Chemin de la Tassine,69230 SAINT GENIS LAVAL - 69230 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW domicilié(e) 7, rue des Aulnes, Bat B,69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR - 69410 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Divansi est expirée depuis le 20 juin 2018.
LEAL Stéphane - 59 Chemin de la Tassine,69230 SAINT GENIS LAVAL - 69230 - France
MARK & LAW - 7, rue des Aulnes, Bat B,69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR - 69410 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-47
Publication - Publication le 25 juil. 2008 au BOPI 2008-30
Inscription le 14 janvier 2014 - Transmission totale de propriété n°616574 - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-01-14
Inscription le 14 janvier 2014 - Changement d'adresse n°616573 - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-01-14
– appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtement de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage.
– installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; construction navale.
– télécommunications ; informations en matières de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; service de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agence de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; transmission de messages ; transmission de dépêches.
– services de sécurité pour la protection des individus (à l'exception de leur transport) ; agences de surveillance nocturne ; consultation en matière de sécurité ; enquête sur personnes portées disparues ; recherches de personnes portées disparues.
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