LEAF FRUITSORTS
Présentation de la marque LEAF FRUITSORTS
Déposée le 19 juin 1995 par la société étrangère Leaf Oy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LEAF FRUITSORTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-30 du 28 juillet 1995.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LEAF FRUITSORTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95576470.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LEAF FRUITSORTS est expirée depuis le 19 juin 2015.
Leaf Oy a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 6 avril 2005 n°2285646 - Publication au BOPI 2005-04-06
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-48
Inscription le 16 octobre 2002 - Transmission totale de propriété n°357060 - Publication au BOPI 2002-10-16
Inscription le 16 octobre 2002 - Changement de dénomination n°357059 - Publication au BOPI 2002-10-16
Inscription le 16 octobre 2002 - Changement de dénomination n°357058 - Publication au BOPI 2002-10-16
Publication - Publication le 28 juil. 1995 au BOPI 1995-30