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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LEAF France
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L LUTTI CONFISEUR LUTTI MINT LE BONBON FRAICHEUR
Marque expirée - Marque en non vigueur

L LUTTI CONFISEUR LUTTI MINT LE BONBON FRAICHEUR
LEAF France Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3472333
Date de dépôt :
27/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/12/2016
L LUTTI CONFISEUR LUTTI MINT LE BONBON FRAICHEUR de LEAF France

Présentation de la marque L LUTTI CONFISEUR LUTTI MINT LE BONBON FRAICHEUR

Déposée le 27 décembre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LEAF France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L LUTTI CONFISEUR LUTTI MINT LE BONBON FRAICHEUR »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LEAF France domicilié(e) Z.I Ravennes les Francs, Avenue Albert Calmette,59910 BONDUES - 59910 - France et immatriculée sous le numéro RCS 476 480 330 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEAF France SAS Monsieur Jean-Marc THEVENIN domicilié(e) Z.I Ravennes les Francs, Avenue Albert Calmette,59910 BONDUES - 59910 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L LUTTI CONFISEUR LUTTI MINT LE BONBON FRAICHEUR est expirée depuis le 27 décembre 2016.

LEAF France a également déposé les autres marques suivantes : BEST FIZZ , GELFRUITS , L LUTTI CONFISEUR CARA-CHOCO , MILK SHAKE


LEAF France Société par actions simplifiée - Z.I Ravennes les Francs, Avenue Albert Calmette,59910 BONDUES - 59910 - France - SIREN 476480330


LEAF France SAS Monsieur Jean-Marc THEVENIN - Z.I Ravennes les Francs, Avenue Albert Calmette,59910 BONDUES - 59910 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-23

Inscription le 10 novembre 2008 - Changement de dénomination n°484873 - Publication au BOPI 2008-11-10

Publication - Publication le 9 févr. 2007 au BOPI 2007-06

Inscription le 9 mai 2012 - Changement de dénomination n°575109 - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-05-09

Thé ; café ; cacao ; caramel (bonbon) ; chocolat à boire ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, biscuits sucrés, salés aromatisés ou nature (autres que biscuits pour les animaux), gaufrettes, gaufres, gâteaux ; céréales travaillées et préparations à base de céréales pour la consommation humaine, préparations faites de céréales, céréales pour le petit déjeuner ; pop-corn ; riz ; pâtes alimentaires nature, aromatisées ou fourrées ; épices (autres que les épices pour volailles) ; sirops alimentaires (à l'exception des sirops médicamenteux et des sirops pour préparer des boissons) sucre, miel, mélasses, sauces ; crèmes glacées, glaces comestibles et confiserie glacées, glace à rafraîchir, glaces composées totalement ou partiellement de yaourts, sorbets, yaourts glacés, eau aromatisée congelée (glace alimentaire) ; confiserie non médicamenteuse, bonbons, pâtes à mâcher (non à usage médical), guimauves, réglisses (confiseries), bonbons citriqués, bonbons gélifiés, bonbons acidulés, chocolat, chocolats ; garnitures alimentaires (farces) ; pâtes à tartiner sucrées à base de chocolat, cacao, café, caramel ; petites bouchées alimentaires sucrées à base de chocolat, cacao, café, caramel.