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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LEAF FRANCE
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GELFRUITS
Marque expirée - Marque en non vigueur

GELFRUITS
LEAF FRANCE Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1401950
Date de dépôt :
18/07/1986
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/07/2016

Présentation de la marque GELFRUITS

Déposée le 18 juillet 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LEAF FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « GELFRUITS »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LEAF FRANCE domicilié(e) ZI DE RAVENNES LES FRANCS, AVENUE ALBERT CALMETTE,59910 BONDUES (dossier no 2311193) - 59910 - France et immatriculée sous le numéro RCS 476 480 330 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 62 Rue de Bonnel,69448 LYON CEDEX 03 (dossier no 2311193) - 69448 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque GELFRUITS est expirée depuis le 18 juillet 2016.

LEAF FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : BEST FIZZ , L LUTTI CONFISEUR LUTTI MINT LE BONBON FRAICHEUR , L LUTTI CONFISEUR CARA-CHOCO , MILK SHAKE


LEAF FRANCE Société par Actions Simplifiée - ZI DE RAVENNES LES FRANCS, AVENUE ALBERT CALMETTE,59910 BONDUES (dossier no 2311193) - 59910 - France - SIREN 476480330


CABINET LAVOIX - 62 Rue de Bonnel,69448 LYON CEDEX 03 (dossier no 2311193) - 69448 - France


Renouvellement sans limitation n°2070172 - Publication au BOPI 1996-29

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-18

Renouvellement sans limitation le 27 mars 2006 n°2311193 - Publication au BOPI 2006-03-27

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-36

Inscription le 17 juin 1996 - Transmission totale de propriété n°202385 - Publication au BOPI 1996-06-17

Inscription le 17 juin 1996 - Transmission totale de propriété n°202386 - Publication au BOPI 1996-06-17

Inscription le 27 mars 2006 - Changement de dénomination n°431387 - Publication au BOPI 2006-03-27

Inscription le 10 novembre 2008 - Changement de dénomination n°484873 - Publication au BOPI 2008-11-10

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-50

Inscription le 9 mai 2012 - Changement de dénomination n°575109 - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-05-09

Pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, sauces (à l'exception des sauces à salade).