Déposée le 6 avril 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LEADER 2
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « BLACKTRON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-21 du 28 mai 1993.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LEADER 2 domicilié(e) Chemin du Lac, 84200 CARPENTRAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 265 883 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN - France.
La marque BLACKTRON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93463919.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LEADER 2 (SARL) - Chemin du Lac, 84200 CARPENTRAS - France - SIREN 332265883
CABINET ROMAN - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-38
Inscription le 31 janvier 1994 - Transmission de propriété n°168727 - Publication au BOPI 1994-01-31
Inscription le 27 septembre 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°163515 - Publication au BOPI 1993-09-27
Publication - Publication le 28 mai 1993 au BOPI 1993-21
Machines à laver le linge, machines à laver la vaisselle, sèche-linges, appareils, électromécaniques, pour la cuisine, à savoir broyeurs, mélangeurs, presse-fruits, moulins à café.Outils et instruments à main entrainés manuellement, coutellerie fourchettes et cuillers, armes blanches, rasoirs.Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, télévisions, magnétoscopes et matériel vidéo, appareils et instruments photographiques et cinématographiques, instruments de pesage, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information.Appareils électriques de nettoyage à usage domestique, à savoir aspirateurs et cireuses, fers et machines à repasser électriques appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.Meubles d'intérieur, meubles de cuisines, meubles de jardin.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine, ni en métaux précieux, ni en plaqué; peignes et éponges, brosses, matériaux pour la brosserie matériel de nettoyage; paille de fer, verre brut ou mi-ouvré; verrerie,porcelaine et faïence
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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